La filiation d’un enfant au coeur tout d’un couple non marie ne s’etablit jamais directement. Elle s’fait differemment a l’egard du pere ainsi que la tante. Lorsque le nom de la mere figure sur l’acte de naissance, l’intermediaire de filiation maternelle est etabli. En revanche, avant ou apres la naissance de l’enfant, le pere devra obligatoirement Realiser une reconnaissance de paternite.
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Avant la naissance
Le pere (comme la maman) peut reconnaitre ethiopia personals le enfant avant la naissance.
Notre reconnaissance va se Realiser au sein d’ toute mairie en presentant des documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou d’origine) de moins de 3 mois.
L’officier d’etat civil redige immediatement l’acte de reconnaissance. Cela le fait signer via le parent. Cela lui remet une copie de l’acte qu’il faudra presenter lors de la declaration maternel.
L’acte de reconnaissance mentionne les noms et prenoms des parents.
Ou s’adresser ?
Au moment d’la declaration de naissance
Des lors que le nom en mere figure dans l’acte maternel de l’enfant, la filiation maternelle est automatique et Notre mere n’a aucun demarche a Realiser.
En revanche, Afin de etablir la filiation paternelle, le pere devra reconnaitre l’enfant.
Il est en mesure de le faire a la possibilite une declaration maternel. Elle reste aussi contenue dans l’acte maternel de l’enfant.
A la chance d’une naissance du 1 er enfant, un livret de famille est delivre.
Apres la declaration maternel
- Cas general
- Accouchement sous X
Cas general
Des au cours que le nom en mere figure dans l’acte de naissance de l’enfant, la filiation maternelle est automatique et la mere n’a pas de demarche a Realiser.
En revanche, pour etablir la filiation paternelle, le pere doit reconnaitre l’enfant.
L’acte de reconnaissance va indiquer des dates et lieu maternel, le sexe et les prenoms de l’enfant ou tous renseignements indispensables sur la naissance.
Toutefois, au cours de l’accouchement, la mere va reclamer que le secret de son admission ainsi que son identite soit preserve.
La reconnaissance va se faire au sein d’ toute mairie en presentant des documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou de residence) de moins de 3 mois
Il va i?tre recommande, quand on le possede, de se munir d’un acte de naissance de l’enfant ou du livret de famille.
Ou s’adresser ?
J’ai mairie maternel indique votre reconnaissance en mention de l’acte de naissance de l’enfant et au livret de famille.
A avouer : la reconnaissance d’un enfant est en mesure de egalement etre faite devant un notaire.
Le pere non marie est en mesure de reconnaitre le enfant peu importe l’age de ce dernier.
Si la filiation est etablie a l’egard d’un nouvelle homme, le pere non marie qui possi?de fait une reconnaissance tardive doit contester cette filiation.
Toutefois, la contestation reste impossible si la filiation a l’egard tout d’un nouvelle homme a ete obtenue avec possession d’etat.
Si la declaration du pere non marie reste tardive, il ne beneficie plus de l’exercice de l’autorite parentale. Elle est uniquement reservee a la tante dont la filiation reste etablie.
Accouchement sous X
Reconnaissance par le pere
Le pere va reconnaitre son enfant ne sous X en 2 mois qui suivent la naissance.
J’ai reconnaissance est en mesure de se Realiser dans n’importe quelle mairie en presentant les documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou de residence) de moins de 3 mois
Ou s’adresser ?
S’il ignore les date et lieu de naissance de l’enfant, il pourra saisir le procureur d’une Republique Afin de effectuer des recherches sur les date et lieu d’etablissement de l’acte de naissance.
Reconnaissance par la mere
La mere doit reconnaitre l’enfant dans les 2 mois apres la naissance de l’enfant pour demander que votre soir lui soit remis.
Notre reconnaissance est en mesure de se Realiser dans toute mairie en presentant nos documents suivants :
- Justificatif d’identite
- Justificatif de domicile (ou d’origine) de moins de 3 mois.
